03
Paiements et conditions commerciales
WIPOTous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités convenues. Les informations relatives aux paiements seront fournies lors de la consultation.
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Opening Clauses
The following sections provide the primary introductory statements and linked source references for this document.
Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Bell Tree Moment incluent la sélection et la consultation pour des appartements de luxe. Les détails spécifiques des services seront fournis sur demande.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités convenues. Les informations relatives aux paiements seront fournies lors de la consultation.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Pour des informations détaillées, veuillez nous contacter.
Policy Terms
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune partie de ce contenu ne peut être reproduite sans autorisation écrite.
05
Policy Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune partie de ce contenu ne peut être reproduite sans autorisation écrite.
Reference
Service Public FR06
Restriction Note
Clause de non-responsabilité
Bell Tree Moment ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Reference
EU Commission
07
Clause record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.